recours à un expert
08/06/2021 12:00:00 -
Le magazine Direction[s], les cabinets Picard avocats et Orcom vous proposent un cycle de 3 webinair...... : que communiquer ? le 2 juin : Le recours à l'expert par le CSE le 24 juin : le droit d'alerte économique du CSE Les sessions allient conseils juridiques et aspects pratiques, afin de vous accompagner
03/12/2025 00:00:00 -
Les prêts et avances de trésorerie entre organismes à but non lucratif disposent désormais d’un cadr...... ces prêts, les associations évitent les difficultés de trésorerie ou le recours à une Dailly bancaire [3], dont les taux sont très élevés : autour de 10 à 12 % », souligne-t-il. Des possibilités élargies
03/05/2019 12:24:07 -
Connaître les critères de sélection des commissions d’appel à projets; Elaborer les chapitres techn...... Connaître les critères de sélection des commissions d’appel à projets; Elaborer les chapitres techniques de votre proposition; Garantir les conditions de présentation et de soutenance
28/02/2006 00:00:00 -
Un employeur n'est pas à l'abri d'une assignation au conseil des prud'hommes. Pour bien organiser sa...... est à même de les apprécier et saura guider l'employeur. L'avis de l'expert Maître Errol Cohen, spécialiste en droit des affaires et en droit social, Paris «Un employeur qui engage une procédure
19/03/2025 00:00:00 -
Une petite révolution ? Adoptée à l’Assemblée nationale le 10 mars, la proposition de loi (n° 654) ......, leurs missions socles. Comme la contribution à la coordination des parcours et la participation aux soins de premier recours en accès direct (prévention, orientation dans le secteur médico-social
28/10/2025 23:00:00 -
La Roche-sur-Yon (Vendée). Depuis 2021, l’unité de santé de l’aide sociale à l’enfance suit de près ...... moment. Psychologues, neuropsychologue, neuropédiatre, pédiatres… Des experts qui n’hésitent pas à mettre leurs compétences au service des enfants de l’ASE pour affiner les diagnostics, adapter les prises
02/09/2020 00:00:00 -
L’implication des professionnels de première ligne a suscité des pratiques collaboratives pertinente...... des experts par exemple, pour atténuer les différences de connaissance sur le problème à l’image de la récente Convention citoyenne. On peut aussi opter pour des échanges en groupes plus restreints, si
01/04/2021 00:30:00 -
Metz. Permettre l’accès au logement des personnes atteintes de troubles psychiques après une hospita......, en ayant recours aux partenaires experts dans la prise en charge des troubles psychiques. » En chiffres 19 appartements (T1 et T2) Équipe CHS Jury : 10 équivalents temps plein (ETP) infirmiers, 0,2 assistant
01/01/2025 00:00:00 -
L’externalisation du bionettoyage est un choix en vogue, notamment motivé par la recherche d’économi......, qui ne se justifie qu’avec un niveau de satisfaction accru. Ce qui nécessite d’avoir bien structuré son besoin et de bien le piloter », pointe Franck Caupin, expert logistique et achats à l’Anap. Au-delà de la simple
01/07/2020 00:30:00 -
La crise sanitaire a rappelé le rôle central des services publics et des structures sanitaires, soci...... le plus caricatural. Ce modèle résistera-t-il à la crise économique et sociale qui s’annonce ? C. B. Cette crise qui, selon les experts, ne peut que s’aggraver dans ces conditions exceptionnelles
31/03/2022 00:00:00 -
Le cadrage pour la mise en œuvre des appuis territoriaux experts de second recours dans les domaine...... Le cadrage pour la mise en œuvre des appuis territoriaux experts de second recours dans les domaines de la gériatrie et des soins palliatifs est fixé. Des dispositifs nés pendant la crise
04/03/2020 00:00:00 -
Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la...... ne reste pas dans l’ombre. Suivi médical : différences entre privé et public Marie-Anne Gautier, médecin du travail et expert médical à l’INRS « Les obligations en matière de suivi médical des travailleurs
18/11/2015 00:00:00 -
En cas de litige lié à une prestation, les usagers de services à la personne agréés et d'Ehpad lucr...... expert durant la procédure. Celle-ci n’exclut pas la possibilité d’un recours devant une juridiction.
04/12/2024 00:00:00 -
Moment incontournable pour les équipes, les familles et les personnes accompagnées, la cérémonie des...... le consultant. Au final, ce que le public retiendra, c’est : est-ce que l’on a parlé de moi, de mon service ou est-ce que l’on m’a oublié ? » Il est tout à fait possible d’avoir recours à d’autres formats (vidéo
16/12/2015 00:00:00 -
La procédure de médiation des litiges liés à la consommation est précisée. En cas de différend avec...... mentionnant l’existence de cette possibilité dans le contrat de prestations. Ils doivent également organiser le recours à la médiation. » Ce, en mettant en place leur propre dispositif ou en orientant vers
07/05/2025 00:00:00 -
L’évaluation des établissements et services définie par la Haute Autorité de santé suscite de vives ......, je ne peux souscrire à tout. L’ouvrage est rédigé par des experts de l’économie sociale et solidaire, non du secteur social et médico-social. Ses références bibliographiques sont partielles et orientées
06/06/2017 00:00:00 -
En faisant la promotion de l’intercommunalité, la loi Notre a remis en question la place des centres...... », estime ainsi Samuel-Frédéric Servière, membre de l'Ifrap. Quand il discute avec un élu local « effrayé à l'idée que sa résidence autonomie disparaisse » dans ce grand chamboule-tout, l’expert l'assure
07/09/2016 00:00:00 -
La procédure d'autorisation par appels à projets rythme désormais la vie des établissements et servi...... et technique à la présentation du dossier, en passant par le recours à des consultants (expert de la procédure, architecte…), l’investissement humain et financier a de quoi en effet paraître déraisonnable
05/12/2018 00:00:00 -
Alors que de nombreux employeurs préparent encore leurs élections professionnelles pour la mise en p...... au CSE de déléguer à la CSSCT « tout ou partie de ses attributions relatives à la sécurité, la santé et les conditions de travail », à l’exception du recours à un expert et de ses attributions
31/10/2023 23:00:00 -
La prime de partage de la valeur et l’intéressement sont deux dispositifs à la main des employeurs d...... difficile. » La PPV s’avère en effet « ponctuelle par nature », poursuit-il. Même si, en théorie, le secteur non lucratif a tout loisir de s’en saisir, il arrive que les employeurs doivent engager un recours