recours à un expert
08/06/2021 12:00:00 -
Le magazine Direction[s], les cabinets Picard avocats et Orcom vous proposent un cycle de 3 webinair...... : que communiquer ? le 2 juin : Le recours à l'expert par le CSE le 24 juin : le droit d'alerte économique du CSE Les sessions allient conseils juridiques et aspects pratiques, afin de vous accompagner
03/05/2019 12:24:07 -
Connaître les critères de sélection des commissions d’appel à projets; Elaborer les chapitres techn...... Connaître les critères de sélection des commissions d’appel à projets; Elaborer les chapitres techniques de votre proposition; Garantir les conditions de présentation et de soutenance
28/02/2006 00:00:00 -
Un employeur n'est pas à l'abri d'une assignation au conseil des prud'hommes. Pour bien organiser sa...... est à même de les apprécier et saura guider l'employeur. L'avis de l'expert Maître Errol Cohen, spécialiste en droit des affaires et en droit social, Paris «Un employeur qui engage une procédure
02/09/2020 00:00:00 -
L’implication des professionnels de première ligne a suscité des pratiques collaboratives pertinente...... des experts par exemple, pour atténuer les différences de connaissance sur le problème à l’image de la récente Convention citoyenne. On peut aussi opter pour des échanges en groupes plus restreints, si
01/04/2021 00:30:00 -
Metz. Permettre l’accès au logement des personnes atteintes de troubles psychiques après une hospita......, en ayant recours aux partenaires experts dans la prise en charge des troubles psychiques. » En chiffres 19 appartements (T1 et T2) Équipe CHS Jury : 10 équivalents temps plein (ETP) infirmiers, 0,2 assistant
07/02/2024 00:00:00 -
Certains hygiénistes promeuvent de nouvelles pratiques combinant prévention du risque infectieux et ....... Nous ne désinfectons que les mains courantes, interrupteurs et boutons d’ascenseurs des parties communes. Nous avons recours à des produits Ecocert livrés dans des poches de produits concentrés que l’on dilue
31/10/2023 23:00:00 -
La prime de partage de la valeur et l’intéressement sont deux dispositifs à la main des employeurs d...... difficile. » La PPV s’avère en effet « ponctuelle par nature », poursuit-il. Même si, en théorie, le secteur non lucratif a tout loisir de s’en saisir, il arrive que les employeurs doivent engager un recours
31/03/2022 00:00:00 -
Le cadrage pour la mise en œuvre des appuis territoriaux experts de second recours dans les domaine...... Le cadrage pour la mise en œuvre des appuis territoriaux experts de second recours dans les domaines de la gériatrie et des soins palliatifs est fixé. Des dispositifs nés pendant la crise
01/07/2020 00:30:00 -
La crise sanitaire a rappelé le rôle central des services publics et des structures sanitaires, soci...... le plus caricatural. Ce modèle résistera-t-il à la crise économique et sociale qui s’annonce ? C. B. Cette crise qui, selon les experts, ne peut que s’aggraver dans ces conditions exceptionnelles
31/10/2023 23:00:00 -
Ils ne font confiance à personne et envisagent toujours le pire. Certains managers peuvent frôler un......, qui vise au bien de son organisation. » Selon certains experts, la dimension paranoïaque serait même un corollaire sine qua non à la position de pouvoir. Une situation encore alourdie, dans le secteur
04/03/2020 00:00:00 -
Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la...... ne reste pas dans l’ombre. Suivi médical : différences entre privé et public Marie-Anne Gautier, médecin du travail et expert médical à l’INRS « Les obligations en matière de suivi médical des travailleurs
18/11/2015 00:00:00 -
En cas de litige lié à une prestation, les usagers de services à la personne agréés et d'Ehpad lucr...... expert durant la procédure. Celle-ci n’exclut pas la possibilité d’un recours devant une juridiction.
16/12/2015 00:00:00 -
La procédure de médiation des litiges liés à la consommation est précisée. En cas de différend avec...... mentionnant l’existence de cette possibilité dans le contrat de prestations. Ils doivent également organiser le recours à la médiation. » Ce, en mettant en place leur propre dispositif ou en orientant vers
06/06/2017 00:00:00 -
En faisant la promotion de l’intercommunalité, la loi Notre a remis en question la place des centres...... », estime ainsi Samuel-Frédéric Servière, membre de l'Ifrap. Quand il discute avec un élu local « effrayé à l'idée que sa résidence autonomie disparaisse » dans ce grand chamboule-tout, l’expert l'assure
07/09/2016 00:00:00 -
La procédure d'autorisation par appels à projets rythme désormais la vie des établissements et servi...... et technique à la présentation du dossier, en passant par le recours à des consultants (expert de la procédure, architecte…), l’investissement humain et financier a de quoi en effet paraître déraisonnable
05/12/2018 00:00:00 -
Alors que de nombreux employeurs préparent encore leurs élections professionnelles pour la mise en p...... au CSE de déléguer à la CSSCT « tout ou partie de ses attributions relatives à la sécurité, la santé et les conditions de travail », à l’exception du recours à un expert et de ses attributions
01/07/2021 00:30:00 -
La mise à disposition des comptes ne suffit pas à informer le comité social et économique (CSE) qui ...... (il s’agit ici d’une disposition réglementée et non du recours à un expert libre). Ce qui n’empêche pas dans les faits l’employeur de proposer son expert-comptable. À noter. La mission de celui-ci ne se réduit
03/12/2014 00:00:00 -
L’utilité sociale ne souffre pas les carcans d’une définition universelle, ni d’être réduite à des i....... La transformation actuelle dans les pratiques d’évaluation des politiques publiques le montre bien. Aujourd’hui, le politique n’a plus le courage de dire, il préfère souvent s’en remettre à des experts
05/02/2014 00:00:00 -
La procédure des grands licenciements économiques a fait peau neuve en juillet dernier. Le dialogue ....... L’avis du CHSCT doit être transmis préalablement à celui du CE, et ce même en cas d’audit : l’expert du CHSCT (désigné de manière centralisée auprès d’une instance de coordination en cas d’établissements
07/11/2012 00:00:00 -
Pour viser juste et se démarquer, les structures à la recherche de fonds ont intérêt à bien connaîtr......Pour viser juste et se démarquer, les structures à la recherche de fonds ont intérêt à bien connaître les particularités des partenaires qu’elles sollicitent afin d’affûter leurs armes